frais de déplacements
02/07/2025 00:00:00 -
Le transport des usagers est au service de leurs parcours et de leur liberté d’aller et venir. Face ...... maîtriser les frais sans augmenter les temps de trajet ? 1) Tirer parti des solutions digitales Tâche complexe et chronophage, l’organisation des déplacements requiert une expertise que les gestionnaires
07/06/2018 12:00:00 -
L'avenant n° 36/2017 relatif à la modification des dispositions relatives aux temps et frais de dép...... L'avenant n° 36/2017 relatif à la modification des dispositions relatives aux temps et frais de déplacement de la convention collective de branche de l'aide à domicile (CC BAD) vient d'être agréé
27/09/2018 09:49:22 -
Les dépenses finançables au titre des frais de siègeL’article R. 314-88 du Code de l’action sociale ...... des administrateurs ;les frais de personnels relatifs à des secrétariats et des cabinets du président ou de certains membres du bureau de l’association ;les frais de déplacement et de réception des personnes étrangères
09/11/2017 00:00:00 -
En négociation depuis plusieurs années, la question de la prise en charge du temps et des frais de ...... En négociation depuis plusieurs années, la question de la prise en charge du temps et des frais de déplacement des salariés de la branche de l’aide à domicile (BAD) vient de franchir un cap. Lors
02/04/2026 00:00:00 -
L'appel de la Fesp n'a pas été entendu par le Gouvernement : le 25 mars, la Fédération des services...... pour les professionnelles et donner instruction aux préfets d'organiser l'approvisionnement des services médico-sociaux sur le territoire. Alors qu'un nouvel avenant sur la prise en charge des frais de déplacement
09/09/2009 00:00:00 -
Missionné en janvier 2009, le groupe de travail, qui devait proposer un dispositif rénové de prise ...... discriminant ? La finalité du déplacement. Concernant l'épineuse question de l'intégration de ces frais dans le budget des structures, il propose des solutions différenciées. Concrètement, le budget des maisons
31/05/2009 00:00:00 -
La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 a étendu le champ de la prise en charge par l......La loi de financement de la Sécurité sociale pour 2009 a étendu le champ de la prise en charge par l'employeur des frais de déplacement des salariés entre leur domicile et leur travail. À titre
14/11/2024 00:00:00 -
On connaît maintenant, pour l’année 2024, les montants nécessaires au calcul du forfait global soin....... Annuel, celui concernant les frais de structure et de déplacement est ainsi fixé à 8 684,23 euros (8 626,27 euros l’an dernier) par place autorisée. Les valeurs des forfaits hebdomadaires relatifs
31/07/2006 00:00:00 -
L'employeur est exonéré de cotisations sociales sur l'indemnisation des frais professionnels qu'il v...... sur le territoire. 1. Frais de déplacement • Petit déplacement. Le salarié est en déplacement professionnel lorsqu'il est empêché de regagner sa résidence ou son lieu habituel de travail et qu'il est contraint
31/07/2009 00:00:00 -
En période de restriction budgétaire, réduire ses frais généraux peut permettre de préserver les inv......En période de restriction budgétaire, réduire ses frais généraux peut permettre de préserver les investissements prévus. La chasse aux dépenses superflues est donc ouverte. Les petits ruisseaux font
30/06/2005 00:00:00 -
Dans le secteur associatif, le système d'indemnisation varie en fonction des conventions collectives......Dans le secteur associatif, le système d'indemnisation varie en fonction des conventions collectives. Dans beaucoup d'associations, les salariés utilisent leur véhicule privé pour les déplacements
15/12/2022 00:00:00 -
Les personnels des établissements sociaux et médico-sociaux de l’hospitalière peuvent cumuler le re...... leurs collègues de droit privé. Et ce, pour les trajets à compter du 1er septembre 2022. Pour mémoire, le dispositif prévoit la prise en charge de tout ou partie des frais engagés pour leurs déplacements domicile
21/09/2023 00:00:00 -
Très attendus, les montants nécessaires au calcul du nouveau forfait global soins des services infi...... Très attendus, les montants nécessaires au calcul du nouveau forfait global soins des services infirmiers et polyvalents (Ssiad et Spasad) ont paru. Annuel, celui relatif aux frais de structure
31/07/2005 00:00:00 -
Champ d'application de la réglementation, activités sujettes à une quote-part, dépenses imputables :...... des secrétariats et des cabinets du président ou de certains membres du bureau de l'association ; • les frais de déplacement et de réception des personnes étrangères au siège ; • les téléphones portables et forfaits
15/04/2026 00:00:00 -
Pris en étau entre des tensions en matière de ressources humaines et des revalorisations salariales ...... de l’exonération de la taxe d'apprentissage. Un surcoût énorme qui n'est pas non plus financé, alors qu'on est déjà en difficulté. » + 20 % pour les frais de carburant Une situation brûlante à laquelle se greffe
04/10/2023 00:00:00 -
Promotion de l’usage du vélo, du télétravail, sectorisation des zones d’intervention des salariés......... Aid’Aisne indemnise, pour sa part, les frais kilométriques des déplacements à vélo et trottinette, au même niveau que la voiture. « Cela a généré beaucoup de débats, mais finalement cette option a été validée
10/12/2020 00:00:00 -
Dans les fonctions publiques hospitalière et territoriale, les modalités d'application du forfait M...... du remboursement de tout ou partie des frais engagés au titre des déplacements entre la résidence et le lieu de travail via deux modes de transport (cycle ou covoiturage). Celui-ci est subordonné au dépôt, au plus
22/09/2022 00:00:00 -
Plusieurs textes ont fait l’objet d’agréments dans le secteur. En particulier, la recommandation de...... l’avenant n° 50-2022 du 23 mars 2022 qui fait l'objet d'un agrément. Relatif à l’indemnisation des frais de déplacement, il porte à 0,38 euro/km le montant de l’indemnité en cas d’utilisation d’un véhicule
03/07/2024 00:00:00 -
Ces fabricants d’orthèses, de prothèses ou encore de corsets sur prescription médicale, soutiennent ....... Autrement dit pas seulement un genou ou un poignet à appareiller. S’ils protestent contre une équation financière difficile (inflation, remboursements bloqués depuis huit ans, frais de déplacement non pris
05/02/2025 00:00:00 -
Les projets de mobilité à destination des bénéficiaires du secteur se développent. Mais avec la char...... partir sur un projet moins ambitieux, une petite ville à l’étranger ou un pays francophone, voire un déplacement à Strasbourg pour aller visiter les institutions européennes », conseille Noémie Barat